Un marin d’Halifax fait face à des accusations d’agression sexuelle lors d’un déploiement en Europe

0
Le Service national des enquêtes des Forces canadiennes enquête sur toutes les infractions importantes ou sensibles menées contre la propriété, les personnes ou le Département de la défense nationale. (Nicolas Laffont/45eNord.ca)
Le Service national des enquêtes des Forces canadiennes enquête sur toutes les infractions importantes ou sensibles menées contre la propriété, les personnes ou le Département de la défense nationale. (Archives/Nicolas Laffont/45eNord.ca)

Un marin du destroyer NCSM Athabaskan fait face à deux accusations, dont une d’agression sexuelle envers un de ses frères d’armes, alors qu’ils étaient tous deux en mission, lors d’un exercice internationale en 2015.

Le 13 septembre 2016, le Service national des enquêtes des Forces canadiennes a porté deux accusations en vertu de la Loi sur la défense nationale contre le matelot-chef Daniel Cooper, de l’École navale (Atlantique) à la Base des Forces canadiennes Halifax.

Les accusations ont trait à une agression sexuelle présumée qui aurait eu lieu pendant que l’accusé était déployé en tant que membre de l’équipage du NCSM Athabaskan en novembre 2015, durant l’exercice international TRIDENT JUNCTURE. La victime présumée est aussi un membre des Forces armées canadiennes qui a décidé de porter plainte le jour même des événements allégués. La plainte a donc mené au déclenchement d’une enquête par la police militaire, qui se conclue donc aujourd’hui près de 10 mois plus tard, avec le dépôt de deux accusations.

Le matelot-chef Cooper fait face aux chefs d’accusation suivants:

  • un chef d’accusation d’agression sexuelle en vertu de l’article 271 du Code criminel du Canada, punissable aux termes de l’article 130 de la Loi sur la défense nationale
  • un chef d’accusation de mauvais traitements à des subalternes, punissable aux termes de l’article 95 de la Loi sur la défense nationale.

La date de sa cour martiale n’a pas encore été déterminée.

«Le Service national des enquêtes des Forces canadiennes fait enquête sur toutes les allégations d’agression sexuelle de manière exhaustive et impartiale pour contribuer au maintien d’un environnement professionnel respectueux et sain pour tous les militaires. Le port de ces accusations reflète notre engagement continu d’appuyer les victimes et de contribuer à prévenir les cas d’inconduite sexuelle dans les Forces armées canadiennes», a mentionné le lieutenant-colonel Francis Bolduc, commandant du Service nationale des enquêtes des Forces canadiennes.

Les Forces armées canadiennes disent prendre toutes les allégations d’infraction sexuelle par un de leurs membres très au sérieux. Dans tous les cas, des mesures sont prises pour établir les faits, mener les enquêtes voulues, analyser les preuves et s’il y a lieu, porter les accusations appropriées.

C’est la deuxième fois en deux jours qu’un militaire des Forces armées canadiennes doit faire face à la justice militaire pour des faits allégués d’agression sexuelle. Hier, lundi 12 septembre, un autre militaire, le sergent Kevin MacIntyre était également amené à comparaître devant une cour martiale. Une centaine d’enquêtes sur de possibles agressions sexuelles sont toujours en cours, il faut donc s’attendre à voir de nouveaux militaires accusés dans les semaines et les mois à venir.

Un autre marin du NCSM Athabaskan fait lui aussi face à des accusations portées par le SNEFC, cette fois pour une affaire de drogue. Le matelot de 1re classe Marshall Smith fait face à deux chefs d’accusations: un pour possession de drogues en vue d’en faire le trafic et un autre pour rangement inadéquat d’une arme à feu.

Fondateur de 45eNord.ca, Nicolas est passionné par la «chose militaire». Il suit les Forces armées canadiennes lors d'exercices ou d'opérations, au plus près de l'action. #OpNANOOK #OpATTENTION #OpHAMLET #OpREASSURANCE #OpUNIFIER

Les commentaires sont fermés.