Accusation d’agression sexuelle retirée contre l’adjudant-chef Duncan Colin Stewart

Le Service national des enquêtes des Forces canadiennes enquête sur toutes les infractions importantes ou sensibles menées contre la propriété, les personnes ou le Département de la défense nationale. (Nicolas Laffont/45eNord.ca)
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Le jeudi 29 août 2019, le Service national des enquêtes des Forces canadiennes (SNEFC) avait déposé une accusation d’agression sexuelle contre l’adjudant-chef Duncan Colin Stewart, un membre de la Force de la réserve œuvrant au Quartier général de la 1re Division aérienne du Canada, à Winnipeg.

Au fil de son enquête, qui est toujours en cours, le SNEFC a déterminé que l’Adjudant-chef Stewart n’est plus considéré comme un suspect ou une personne d’intérêt dans cette affaire. Par conséquent, les autorités militaires ont retiré l’accusation contre l’Adjuc Stewart et mis fin à la poursuite contre ce dernier. 

Citations

« Le Service national des enquêtes des Forces canadiennes enquête et, au besoin, dépose des accusations fondées sur des preuves factuelles, peu importe la date à laquelle l’infraction aurait été commise. Une attention particulière est accordée à l’examen de toutes les questions de cette nature, peu importe le temps qui s’est écoulé depuis les faits. 

Les enquêteurs du SNEFC continuent de suivre toutes les pistes d’enquête même après le dépôt d’une accusation. Lorsqu’on découvre de nouveaux renseignements ayant une incidence sur les motifs d’une accusation, ces renseignements sont pris en compte dans l’évaluation continue visant à déterminer si une accusation est maintenue. »

Lieutenant-colonel Kevin Cadman, commandant, Service national des enquêtes des Forces canadiennes

Faits en bref

  • Le SNEFC est une unité spécialisée du Groupe de la Police militaire des Forces canadiennes (Gp PM FC). Son mandat principal est d’enquêter sur les dossiers de nature grave et délicate concernant les biens du ministère de la Défense nationale (MDN), les employés du MDN et les membres des FAC en service au Canada et ailleurs dans le monde. Le Gp PM FC et le SNEFC mènent leurs enquêtes policières en toute autonomie, sans intervention externe et conformément aux normes professionnelles les plus strictes.
  • Lorsque de nouveaux renseignements pertinents concernant une accusation sont portés à l’attention des enquêteurs, le SNEFC examine ces renseignements afin de déterminer s’ils ont une incidence sur les motifs de la décision de porter l’accusation. Si de nouveaux renseignements qui disculpent un accusé sont révélés, le SNEFC prendra les mesures nécessaires pour s’assurer qu’ils soient communiqués aux autorités militaires ou civiles dans le cadre de l’évaluation continue de la viabilité de l’accusation faisant l’objet d’une procédure judiciaire.