Tag: agression sexuelle

Accusations d’agression sexuelle et de voies de fait portées contre un...

Le 3 novembre 2019, le Service national des enquêtes des Forces canadiennes (SNEFC) a déposé des accusations contre un militaire des Forces...

Accusation d’agression sexuelle retirée contre l’adjudant-chef Duncan Colin Stewart

Le jeudi 29 août 2019, le Service national des enquêtes des Forces canadiennes (SNEFC) avait déposé une accusation d’agression sexuelle contre l’adjudant-chef Duncan Colin...

Accusation contre un officier supérieur du Groupe du recrutement à Borden

Le 12 septembre 2019, le Service national des enquêtes des Forces canadiennes (SNEFC) a déposé des accusations d’agression sexuelle et de conduite préjudiciable...

Un adjudant-chef de la 1re Division aérienne du Canada accusé d’agression...

Le jeudi 29 août 2019, le Service national des enquêtes des Forces canadiennes (SNEFC) a déposé un chef d’accusation d’agression sexuelle contre un membre...

Accusations d’agression sexuelle portées contre un militaire à Borden, Ontario

Le 22 août 2019, le Service national des enquêtes des Forces canadiennes (SNEFC) a déposé deux chefs d’accusation d’agression sexuelle contre un membre des...

Accusations d’agression sexuelle portées contre un militaire à Edmonton

Le 26 juillet 2019, le Service national des enquêtes des Forces canadiennes (SNEFC) a déposé deux chefs d’accusation d’agression sexuelle contre un membre des...

Entente de 900 millions $ pour des victimes d’inconduites sexuelles au...

Aujourd’hui, le gouvernement du Canada a annoncé que les Forces armées canadiennes et le ministère de la Défense nationale se sont entendus...

Accusation d’agression sexuelle contre un membre du Cape Breton Highlanders de...

Le 25 juin 2019, le Service national des enquêtes des Forces canadiennes (SNEFC) a déposé une accusation d’agression sexuelle contre un membre des Forces armées canadiennes (FAC)...

Accusations d’agression sexuelle à Kingston et à Gagetown

Le Service national des enquêtes des Forces canadiennes enquête sur toutes les infractions importantes ou sensibles menées contre la propriété, les...

Dépôt d’accusations d’agressions sexuelle à Edmonton et Halifax

Le 3 mai 2019, le Service national des enquêtes des Forces canadiennes (SNEFC) a porté des accusations contre une citoyenne sous contrat par le Conseil scolaire du District Sturgeon en vertu du Code criminel du Canada. Les accusations se rapportent à un incident impliquant un étudiant à l’école élémentaire Guthrie à la BFC Edmonton (AB).

Dépôt d’une accusation d’agression sexuelle contre un militaire à Greenwood 

Le 30 avril 2019, le Service national des enquêtes des Forces canadiennes (SNEFC) a porté une accusation d’agression sexuelle contre un membre des Forces armées canadiennes (FAC) en vertu du Code criminel du Canada. L’accusation se rapporte à un incident signalé à la police militaire de la BFC Greenwood (N.-É.), au cours duquel un autre militaire était impliqué.

Un major de la 2e Escadre Bagotville accusé d’agression sexuelle et...

Hier, le Service national des enquêtes des Forces canadiennes a déposé une accusation d’agression sexuelle en vertu du Code criminel et d’autres accusations en vertu de la Loi sur la défense nationale contre un membre des Forces armées canadiennes à Bagotville.
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