Tag: agression sexuelle

Une accusation d’agression sexuelle est portée contre un militaire à Saint-Jean

Aujourd’hui, le Service national des enquêtes des Forces canadiennes a déposé une accusation d’agression sexuelle en vertu du Code criminel, en plus d’une accusation pour infraction connexe en vertu de la Loi sur la défense nationale contre un membre des Forces armées canadiennes.

Accusation d’agression sexuelle portée contre un militaire à Winnipeg

Le 15 mai 2018, le Service national des enquêtes des Forces canadiennes a déposé aujourd’hui six chefs d’accusation contre un militaire pour des agressions perpétrées sur trois autres membres des Forces armées canadiennes entre février et avril 2017, à la base des Forces canadiennes Borden.

Accusations d’ivresse et d’agression sexuelle à l’École de leadership et de...

Aujourd’hui, le Service national des enquêtes des Forces canadiennes a déposé un fait d’accusation pour agression sexuelle contre un membre des Forces armées canadiennes en vertu du Code criminel, ainsi que pour deux infractions connexes en vertu de la Loi sur la défense nationale. Les accusations sont liées à des incidents signalés en avril et septembre 2017 à l’École de leadership et de recrues des Forces canadiennes à Saint-Jean-sur-Richelieu, au Québec, qui impliquent un autre membre des Forces armées canadiennes.

Agression sexuelle: le matelot-chef Cooper renvoyé des Forces et condamné à...

Le matelot de 1ère classe Daniel Cooper, écope de 22 mois de prison et est renvoyé des Forces armées canadiennes après avoir été reconnu coupable d'agression sexuelle sur un subalterne par une juge militaire, lundi.

Agression sexuelle au CMR Saint-Jean: accusation contre un militaire de Petawawa

Aujourd’hui, le Service national des enquêtes des Forces canadiennes a porté une accusation d’agression sexuelle en vertu du Code criminel contre un membre des Forces armées canadiennes. L’accusation a trait à un incident impliquant l’accusé et un autre membre des Forces armées canadiennes au Collège militaire royal de Saint-Jean, à Saint-Jean-sur-Richelieu en mai 2016.

Dave «Tiger» Williams accusé d’agression sexuelle durant une visite de maintien...

Le 7 février 2018, le Service national des enquêtes des Forces canadiennes a déposé des accusations d’agression sexuelle et de voies de fait contre Dave «Tiger» Williams en vertu du Code criminel du Canada.

Agression sexuelle contre l’ex caporale Raymond: l’acquittement de l’adjudant Gagnon annulé

Le consentement à des relations sexuelles doit être clair, estime la Cour d'appel de la Cour martiale qui décide à deux juges contre trois d'annuler le verdict rendu en première instance en 2014 qui acquittait l'adjudant André Gagnon, accusé d'’avoir agressé sexuellement sa subalterne, l’ex-caporale réserviste Stéphanie Raymond, et ordonne maintenant la tenue d'un nouveau procès.

L’ex-otage Joshua Boyle restera derrière les barreaux pour agressions sexuelles

Le Canadien Joshua Boyle, ex-otage en Afghanistan, poursuivi pour de multiples accusations à son retour, dont agression sexuelle, voies de fait et séquestration, mais aussi avoir pousser une des ses victimes présumées à consommer un puissant composé psychoactif sédatif, restera encore en détention en attendant une audience sur sa libération conditionnelle dans une semaine.

Séquestration, agression et incitation à consommer de la trazodone: Boyle reste...

L’ex-otage Joshua Boyle arrêté mardi et qui a comparu brièvement ce mercredi 3 janvier en lien avec de multiples accusations, dont agression sexuelle, voies de fait et séquestration, mais aussi avoir pousser une des ses victimes présumées à consommer une drogue puissante et néfaste, restera pour le moment derrière les barreaux.

Dans deux affaires distinctes, accusations d’agression sexuelle portée des militaires à...

Le 24 octobre 2017, dans deux affaires distinctes, le Service national des enquêtes des Forces canadiennes a accusé d’agression sexuelle en vertu du Code criminel et d’infractions connexes en vertu de la Loi sur la défense nationale un membre des Forces armées canadiennes à Halifax (Nouvelle-Écosse) et un autre à Petawa (Ontario).

Accusation d’agression sexuelle contre un instructeur de l’École de leadership et...

Le 13 octobre 2017, le Service national des enquêtes des Forces canadiennes a porté une accusation d’agression sexuelle en vertu du Code criminel et des accusations pour des infractions connexes en vertu de la Loi sur la défense nationale contre un membre des Forces armées canadiennes.

Accusations d’agression sexuelle contre deux militaires dans deux affaires distinctes

Le 5 octobre 2017, le Service national des enquêtes des Forces canadiennes a porté une accusation d’agression sexuelle en vertu du Code criminel contre un membre des Forces armées canadiennes.
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