Tag: SNEFC

Accusation d’agression sexuelle retirée contre l’adjudant-chef Duncan Colin Stewart

Le jeudi 29 août 2019, le Service national des enquêtes des Forces canadiennes (SNEFC) avait déposé une accusation d’agression sexuelle contre l’adjudant-chef Duncan Colin...

La majorité des dossiers d’agression sexuelles correctement traités, selon une enquête...

(SNEFC) Le Grand Prévôt des Forces canadiennes (GPFC) annonce les premiers résultats de l'examen des dossiers d’agression...

Un militaire accusé à la suite d’allégations d’inconduite sexuelle à Edmonton,...

Un militaire est accusé à la suite d’allégations d’inconduite sexuelle à Edmonton, en Alberta: le 20 mars, le Service national des enquêtes des Forces canadiennes (SNEFC) a accusé ce membre des Forces armées canadiennes (FAC) en vertu de la Loi sur la défense nationale (LDN).

Des accusations de possession et de trafic de drogues déposées contre...

Hier, le Service national des enquêtes des Forces canadiennes (SNEFC) a accusé un membre des Forces armées canadiennes (FAC) d’infractions associées à la drogue en vertu de la Loi réglementant certaines drogues et autres substances (LRCDAS).

Inconduite sexuelle: accusations contre un lieutenant-colonel et commandant d’unité

Hier, le Service national des enquêtes des Forces canadiennes (SNEFC) a déposé une accusation d’agression sexuelle en vertu du Code criminel et d’autres accusations en vertu de la Loi sur la défense nationale (LDN) contre un membre des Forces armées canadiennes (FAC).

La police militaire lance le Programme d’examen des agressions sexuelles

Le brigadier-général Simon Trudeau, Grand prévôt des Forces canadiennes, annonce officiellement aujourd’hui le lancement du Programme d’examen des agressions sexuelles (PEAS). Le PEAS permettra la mise en œuvre d’un mécanisme d’examen ouvert et transparent des dossiers d’agression sexuelle jugés non fondés qui ont fait l’objet d’une enquête par la police militaire.

Une militaire du NCSM Toronto accusée d’agression sexuelle

Le 10 novembre 2018, le Service national des enquêtes des Forces canadiennes (SNEFC) a porté des accusations de multiples infractions relatives à des agressions sexuelles contre un membre des Forces armées canadiennes en vertu de la Loi sur la défense nationale et du Code criminel du Canada.

Accusations de trafic de biens volés contre un membre des Forces...

Le 29 octobre 2018, le Service national des enquêtes des Forces canadiennes (SNEFC) a porté des accusations contre un membre des Forces armées canadiennes pour trafic de biens volés en vertu du Code criminel.

Dépôt d’accusations d’agression sexuelle contre deux militaires de la BFC Gagetown

Le 28 août 2018 et ce matin, le Service national des enquêtes des Forces canadiennes (SNEFC) a porté, en vertu de la Loi sur la défense nationale (LDN), des accusations d’agression sexuelle contre deux membres des Forces armées canadiennes (FAC).

Accusations d’agression sexuelle pour des événements survenus à l’École navale de...

Hier, le Service national des enquêtes des Forces canadiennes a accusé un membre des Forces armées canadiennes d’agression sexuelle en vertu du Code criminel ainsi que d’une infraction connexe en vertu de la Loi sur la défense nationale (LDN). Les accusations sont liées à des incidents qui impliquent un autre membre des Forces armées canadiennes alors que cette personne était à l’École navale de la Flotte située à Esquimalt, en Colombie-Britannique, au cours de l’été 2017.

Accusation d’agression sexuelle portée contre un militaire à Greenwood

Le 26 juin 2018, le Service national des enquêtes des Forces canadiennes a porté une accusation d’agression sexuelle en vertu du Code criminel, de même que des accusations pour une infraction connexe en vertu de la Loi sur la défense nationale contre un membre des Forces armées canadiennes. Les accusations se rapportent à un incident signalé en septembre 2014 au Collège militaire royal de Kingston, en Ontario, impliquant un autre membre des Forces armées canadiennes.

Accusations d’agression sexuelle portées contre un réserviste à Saint John, Nouveau-Brunswick

Aujourd’hui, le Service national des enquêtes des Forces canadiennes a porté une accusation d’agression sexuelle en vertu du Code criminel et des accusations pour une infraction connexe en vertu de la Loi sur la défense nationale contre un membre des Forces armées canadiennes. Les accusations sont liées à un incident signalé impliquant un autre militaire travaillant à bord du NCSM Brunswicker, une division de la Réserve navale à Saint John (Nouveau-Brunswick), en décembre 2017.
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